Avant propos :
Avant l’énumération fastidieuse des articles ci-dessous sur les termes & conditions de Syhart Decal et de son site. Je tiens à souligner que la gestion de cette petite entreprise est entre les mains d’une seule personne (moi-même) et non de multiples services.
Depuis toujours je porte une importance capitale au respect mutuel, à l’honnêteté réciproque, et à la qualité des relations humaines. Alors si vous partager avec moi ces principes élémentaires en plus de la passions pour l’aviation et le maquettisme, ne lisez ces lignes qu’en attendant de votre montage ou votre peinture sèche. Sylvain Hautier.
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition du site syhartdecal.fr et/ou de l’achat sur le site susnommé aussi désigné « Syhart Decal » ou « le vendeur » et l’utilisateur aussi désigné « acheteur », afin de protéger chacune des parties.
Ces conditions sont applicables pour toutes visites et/ou achats sur le site syhartdecal.fr, ainsi que pour toutes transactions effectuées auprès des services de Syhart Decal autrement que par le site, telles que par email, courrier, téléphone ou en personne.
L’accès au site et/ou l’achat de produits ou sous-produits sur site syhartdecal.fr ou directement auprès de Syhart Decal dans condition annoncé ci-dessus, suppose le respect et l’acceptation inconditionnelle des présentes conditions. Celles-ci constituent un contrat entre Syhart Decal et l’utilisateur.
Si l’utilisateur ne souhaite pas accepter toutes ou partie de ces conditions, il lui est demandé de s’abstenir de prendre part à son utilisation, et de renoncer à son acquisition et/ou à sa diffusion auprès de tiers.
Conditions générales de vente
1 – Commande
En effectuant un achat auprès de Syhart Decal ou sur le site syhartdecal.fr, l’acheteur consent avoir lu et accepte sans réserve les conditions générales de vente détaillées ici et à travers les produits et sous-produits Syhart Decal.
Les commandes sont prises en compte dès réception du paiement, le bulletin de validation de paiement faisant qualité de preuve d’achat, détaillant par la même le détail de votre commande.
En cas de commandes multiple, l’acheteur est invité à contacter le vendeur afin de demander un envoi groupé, en confirmant le mode de livraison, Le vendeur recalcule le montant des frais de livraison pour l'ensemble des commande groupées, selon mode de livraison choisi par le client. Syhart Decal s'engage à rembourser le trop perçu selon le tarif recalculer.
Syhart Decal s’engage à vendre les produits indiqué sur le site au moment de la transaction, les frais de port étant calculés séparément en fonction du mode livraison et de la destination.
Dans le cas exceptionnel où un produit acheté serait indisponible, le vendeur s’engage à proposé le remplacement des produits ou le remboursement.
Le vendeur se reserve le droit de refuser une commande si un litige est en cours avec l’acheteur.
2 - Frais de port & livraison
(Frais de port & livraison détaillées dans la rubrique « livraison »)
3 - Modifications & annulation de commande
Vous pouvez modifier, ou annuler votre commande raisonnablement à votre convenance sur simple demande auprès de Syhart Decal, tant que celle-ci n’a pas été expédiée par le vendeur, en cas d’annulation le montant total perçu par le vendeur vous sera remboursé. Les éventuels commissions ou surcoûts bancaire et assimilés ne seront eux pas remboursés.
Conformément aux dispositions de la loi française afférant à la vente par correspondance, l’acheteur dispose de 14 jours à compter de la réception de sa commande, pour l’annuler et la retourner à ses frais. Syhart Decal s’engage a remboursé montant total perçu dès le retour des produits. Les éventuels commissions ou surcoûts bancaire et assimilés, ainsi que les produits déballés, endommagés ou incomplets ne seront pas remboursés et renvoyé à l’acheteur à ses frais.
4 - Règlement et Modes de paiements
Le règlement des commandes passées en ligne sur le site syhartdecal.fr peuvent se faire :
- par carte bancaire / carte de crédit
- par l’utilisation d'un compte Paypal
- par virement bancaire (IBAN/BIC)
- par chèque français envoyé par courrier.
- par réglement en liquide durant une exposition ou un salon (sur rendez-vous - option click&collect)
Les réglements par carte et par Paypal sont gérés et sécurisé des établissements Paypal. Ces transactions sont protégées par le secret bancaire. Aucune donnée bancaire, ou financière ne transite, ou n’est stockée par/sur le site www.syhartdecal.fr ou auprès de Syhart Decal.
Les commandes peuvent aussi être passées par Email, courrier, ou téléphone, le paiement peut alors être effectué par carte bancaire, par virement bancaire ou par chèque à l’ordre de Syhart Decal. le vendeur s’engage à détruire les éventuelles données transmises dès la transaction susdite terminée.
Le vendeur également peut joindre une demande de paiement par carte, ou demande de paiement Paypal par Email
En cas de paiement par chèque, Syhart Decal s’engage à ne pas encaisser ce dernier si tout ou partie de la commande ne peux être honorée temporairement. Il sera encaissé lorsque la commande sera disponible. si la commande ne peut être finalisée par le vendeur, celui-ci s’engage à contacter l’acheteur conformément à la rubrique « commande » ci-dessus.
Aucun mode de paiement ne pourra faire l’objet, d’un défaut de provision d’une opposition pour quelque motif que ce soit. Dans le cas contraire des poursuites seront engagées
5 - Litige et réclamation
Dans l’intérêt commun des parties, celles-ci s’engagent à rechercher un règlement amiable de bonne foi du litige avant d’engager toute autre action. Si toutefois il était impossible de trouver un accord, les poursuites seront sous la compétence des tribunaux de Troyes (10).